374 W

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Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/58

Date

1960-1998

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 492.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

374W/5

Cote/Cotes extrêmes

374W/5

Date

1962-1972

Présentation du contenu

Permis de construire 1967

55/1967 : 62 rue de la République 69001, M 450/1971 (1962-1972)

56/1967 : 36 rue Dubois 69001 (1966-1968)

57/1967 : rue Raulin angle 13 rue Jaboulay 69007 (1967-1968)

61/1967 : 27-29 rue J. Perréal 69008 (1963-1970)

62/1967 : 14 rue A. Laviolette 69003 (1967)

63/1967 : 115-121 rue P. Valdo 69005 (1965-1968).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français