CC - Impôts et comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/18

Date

1493

Présentation du contenu

Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1493).

Nommées - ou " Possessions situées et assizes en la paroisse et dyemerie de Veyse (dîmerie de Vaise), appartenans aux manans et habitans de Lion, escriptes et confinées par nous Loys Tézé et Antoine Meygret" etc - Depuis " la porte de Pierre-Scise jusques à l'ostel de Durand Tavernier, par la grant charrière tendant de Lion en Veyse, tant du quartier de la rivière de Saonne que de la montagne, " (de Fouvrières) etc. - Katherin Amyot tient " une maison, jardinet perrière, de laquelle maison et jardin, sans la perrière, il a de louage 4 frans ; assis du quartier de la montagne, jouxte le pré du chastel de Pierre-Scise, " etc.(folio 1) - Jean Dumont est propriétaire du ténement des Deux-Amants ;(folio 1 verso) - Humbert Aigue possède : " du quartier de ladite montagne, une maison, pré et grange, de laquelle maison, sans la grange, il a de louage 4 fr. et demy. " Le dit Aigue a de plus, " du quartier de Saonne et au devant de sa dite maison, un sauzey (une saulaie) bien peuplée de sauzes, contenant en longueur quatre vingtz pas, et en largeur dix pas, jouxte la rivière de Saonne et le sauzey commun, au droit des Observantins (c'est-à-dire du ténement de Notre-Dame des Anges des Frères-Mineurs de l'Observance) et le ténement de l'ospital des Deux-Amans, " etc. ; (folio 1 verso) - les Frères-Mineurs ou Cordeliers du couvent de l'Observance possèdent le ténement de l'hôpital des Deux-Amants, " du costé de Saonne, jouxte le jardin de Jehan de Ruebarbe, devers la bize et le sauzey dudit Aigue, devers le vent, ung chemin entre deux ; " (folio 2 verso) - Petit-Jean Ruebarbe, " de la banque de Médicis, " a, du côté de la Saône, deux piedz (pies ou parcelles) de jardin, contiguës, ainsi qu'il vient d'être dit, à l'hôpital des Deux-Amants. " Et en paie de pension, d'une chacune pie, un escu d'or à Loys Trellie, marchant de Saint-Polsain " (Pourçain) ; (folio 2 verso) - celui-ci tient du côté de la Saône, une maison haute et basse et la " teneur de quatre piedz (pies) en jardin ; de quoy il a 15 francs de louage par an, de Angèle, marchant florentin ; "(folio 3 verso) - Roboand ou Roboam, " le peyntre, filliastre " de Drouet Chocard, pâtissier, tient, du côté de la Saône, deux pies de jardin, " jouxte le jardin de Henri Chocard, pâtissier, soubz la pension de 2 francs par an, deue audit Trellie ; "(folio 4) - Guyot Vachard, l'hôte du Griffon, a, du côté de la Saône, une maison haute et basse, un " beau " jardin et un colombier, etc. ;(folio 4 verso) - Philippe Besson, peintre, tient, sur la même ligne, environ trois hommes de vigne, " jouxte la maison et jardin du dit Vachard, une rue entre deux, devers le vent, " etc. Depuis la maison de Durand Tavernier, par la grande rue de Vaise jusqu'au " portal et rieu de Chavanay, et dudit portal en Bellecourt : " (folio 4 verso) - Jean Buatier jouit de 30 gros de pension sur la vigne de Claude Perricaud, " assise en la Terre-Vieille ; " (folio 6) - les héritiers de Amye Sala, qui ne sont autres que Pierre et Jean Sala frères, tiennent, " du quartier du soir : une maison haulte et basse ; trois maisons basses pour estables ; deux corps de maisons haultes, moyennes et basses : une grant grange et ung grant pré, contenant quarante cinq hommes ou environ, jouxte ledit rieu de Chavanay, ledit portal, " etc. L'ensemble de ces bâtiments est loué 100 livres par an.(folio 6 verso) - Depuis Bellecour jusqu'au château de Pierre-Scize par le chemin de Terre-Vieille : les frères Sala tiennent, " devers le soir dudit chemyn, une grant terre bien abituée de noyers, en bon fondz, creygnant la nyerla (?) quant elle advient ; contenant douze asnées de senallie (semaille), sauf de plus, et environ deux asnées de semailhe en hermage, jouxte le chemyn tendant de Veyse à Saint-Just de Lion, devers le soir, et jouxte ledit chemyn de Terre-Vieille, devers le matin, " etc.(folio 6 verso) - Depuis " le chemyn tendant de Veyse à la fontaine de Lave-Brayes, et depuys ladite fontaine au lieu appelé les Couchettes et Gorge-de-Loup, " etc.(folio 9 verso) - Guillaume Baronnat, Claude Guerrier, François Sève et beaucoup d'autres bourgeois de Lyon possèdent des prés et des terres labourables dans cette partie de la banlieue de la ville, etc.(folio 9 verso) - Paroisse d'Ecully : - Jacques Dodieu y tient '' une terre appelée Champ-Vert, contenant quatorze bicherées, jouxte le chemin tendant de Lion à Saint-Just, " etc. ;(folio 17 verso) - Zanobis de Scarparia, Florentin, possède une vigne de quinze hommes, " jouxte le rieu des Arcz " (aqueducs romains qui se trouvent sur ce point) ;(folio 18) - Jean Le Viste, seigneur d'Arcy, possède un bois appelé le bois Saint-Just, d'une contenance d'environ quarante ânées de semaille, " jouxte le grant chemyn tendant de Lion à la Tour-de-Salvagnieu " (Salvagny), etc. ; (folio 20 verso) - Jean de Lyon " chartrier " de Roanne, tient deux bois ayant chacun une superficie de deux bicherées de terres. D'autres particuliers de Lyon ont aussi des bois dans ladite paroisse ; mais, à l'exception d'un bouquet de chênes de haute futaie, tous ces bois " ne se coupent que de douze en douze ans pour faire glasses et fagotz tant seulement, à cause de la stérilité des lieux où ilz sont situez et assis ; " (folio 27) -Jean Barbet, " canonnier du Roy, nostre sire, " jouit d'une redevance de plusieurs bichets de froment, sur des habitants de ladite paroisse, etc. Le présent cahier se termine par le résumé statistique, qu'on va lire, des biens possédés par les Lyonnais dans les deux paroisses de Vaise et d'Ecully : (folio 31, 32) - deux cent trente ânées de terres ; deux cent quarante deux hommes de vigne ; cent-quatre vingt quatorze hommes de prés ; quatre-vingt dix-sept anées de terres en bois ; dix-sept ânées de terre en hermage ou friche ; 220 livres 16 sous 6 deniers tournois en locations, " hors aulcunes maisons vacquans ; " trente-quatre ânées de froment en louages de moulins ; sept ânées d e vin de pension ; 32 livres 13 sous 9 deniers tournois de pension ; cinq dyètes d'huile, pareillement de pension.(folio 50 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48