1775 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1775W/1-1775W/345

Date

1848-2004

Description physique

Notes contenant : Dont 51 registres

Importance matérielle

345

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Immobilier

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Régie des biens communaux, puis Service du patrimoine : location des bâtiments communaux (classement par arrondissement puis par ordre alphabétique de rue) (1852-2004), location de terrains communaux (classement par arrondissement puis par ordre alphabétique de rue) (1872-2001), logements de fonction (1984-2001), domaine privé (1862-2002), gestion des églises (1958-2001), dossiers de direction (1966-2002), gestion des gardiens (1950-1997), registres des locations et des acquisitions (1928-1990).

Type de classement : Alphabétique, Arrondissement

Note sur le classement : Versement effectué par Aude Pothier sous la direction des archives municipales de Lyon pour le compte de la direction de l'immobilier.Ce versement comprend l'ensemble des documents conservés par la direction de l'immobilier à l'hôtel Major Martin à l'exception des dossiers d'opérations immobilières constitués par la direction pendant la période 1969-2005, période au cours de laquelle la réalisation des opérations immobilières de la Ville a été confiée à la Communauté urbaine. Ces dossiers, en nombre très limité, sont archivés sous la cote 1798 W. Au cours de l'année 2004, une opération d'archivage de l'ensemble des dossiers de la direction de l'immobilier a été réalisée ; à ce jour elle se décline comme suit : 1775 W dossiers de gestion des biens communaux (pour l'essentiel), 1776 W, 1820 W et suivant dossiers d'opérations immobilières, 1798 W archives du directeur Didier Vatinel, 1821 W plans.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

1775W/94

Cote/Cotes extrêmes

1775W/94

Date

1926-1996

Présentation du contenu

Biens communaux. Location d'immeubles. 2e arrondissement. 6 rue Grôlée : dossier locataire (M à V).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français