1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
9/1986 : 8 place Saint-Vincent 69001 (1986)
10/1986 : 57 rue de la Madeleine 69007 (1986)
11/1986 : 17 rue Richan 69004 (1986-1987)
14/1986 : 37 rue Jeanne d'Arc 69003 (1986-1987)
15/1986 : 58 à 62 rue Jaboulay, 57 rue Saint-Jérôme, 45-47 rue Servant 69007, P 138/1988, permis de démolir 5/1986 (1986-1988)
16/1986 : 18 bis-20 rue Jules Valensaut 69008 (1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires