1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

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Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1477W/3

Cote/Cotes extrêmes

1477W/3

Date

1986-1988

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

9/1986 : 8 place Saint-Vincent 69001 (1986)

10/1986 : 57 rue de la Madeleine 69007 (1986)

11/1986 : 17 rue Richan 69004 (1986-1987)

14/1986 : 37 rue Jeanne d'Arc 69003 (1986-1987)

15/1986 : 58 à 62 rue Jaboulay, 57 rue Saint-Jérôme, 45-47 rue Servant 69007, P 138/1988, permis de démolir 5/1986 (1986-1988)

16/1986 : 18 bis-20 rue Jules Valensaut 69008 (1986).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français