2148WP/1-2148WP/56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Solidarités - MUSE : fonctionnement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Administration : délibérations et rapports au Conseil municipal visés par la Préfecture.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires