2012WP/1-2012WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du service Etudes et coordination.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Reclassement et redéploiement des agents : délibérations, listes des agents et des échelons, tableaux récapitulatifs, recueil des classements indiciaires, fiche agent, délibération, arrêté, rapport, bilan, plan de réorganisation et de modernisation, compte rendu de Comité technique paritaire (CTP), notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires