2153WP/1-2153WP/35
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : opérations réalisées dans le cadre du plan d'équipement, gestion du parc social et du parc privé de la Ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité, Opérations réalisées dans le cadre du plan d'équipement "surcoûts fonciers" : suivi comptable.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires