
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction générale des services : dossiers thématiques.
Vrac récupéré dans le local de pré-archivage de la Direction des Finances.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Police municipale. Gestion des procès-verbaux, proposition d'amélioration pour le PC radio : rapports, cahier des charges, notes (1993).
- Division des Finances. Aménagements de locaux : plans, description sommaire des travaux, notes, correspondance (1994-1995).
- Région Urbaine de Lyon (RUL). Projet de charte d'objectifs : rapport de présentation, plaquette (1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires