1748W/1-1748W/54
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mairie du 5ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Application et suivi de la loi PLM : comptes rendus des conseils d'arrondissement, de la commission d'admission en crèche, correspondance.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conseil d'arrondissement. Réunions : rapports, comptes rendus (mai et juin).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires