1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

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Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1477W/15

Cote/Cotes extrêmes

1477W/15

Date

1986-1988

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

61/1986 : 72 rue Molière 69003 (1986-1987)

62/1986 : 14 rue Crépet 69007, M 488/1986 (1986-1988)

63/1986 : 19 rue Rochambeau 69008 (1986-1987)

64/1986 : 31 bis rue Villon 69008 (1986)

66/1986 : 52 rue Pr Nicolas 69008, M 459/1987 (1986-1988)

67/1986 : 20 rue Seguin 69002 (1986-1987)

68/1986 : 112 av. J. Jaurès, rue de la Grande Famille 69007 (1986-1987)

69/1986 : 51 rue Salomon Reinach 69007 (1986).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français