Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
61/1986 : 72 rue Molière 69003 (1986-1987)
62/1986 : 14 rue Crépet 69007, M 488/1986 (1986-1988)
63/1986 : 19 rue Rochambeau 69008 (1986-1987)
64/1986 : 31 bis rue Villon 69008 (1986)
66/1986 : 52 rue Pr Nicolas 69008, M 459/1987 (1986-1988)
67/1986 : 20 rue Seguin 69002 (1986-1987)
68/1986 : 112 av. J. Jaurès, rue de la Grande Famille 69007 (1986-1987)
69/1986 : 51 rue Salomon Reinach 69007 (1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires