372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/130

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

372W/23

Cote/Cotes extrêmes

372W/23

Date

1964-1980

Présentation du contenu

Permis de construire 1965

217/1965 : ch. de Tourvielle angle rue Joliot-Curie 69005, AP 47/1964 (1964-1966)

218/1965 : 11 av. J. Jaurès 69007 (1965)

220/1965 : 2 imp. Col. Lamy 69008 (1965)

221/1965 : rue M. Berliet, rue Santos-Dumont 69008, M 424/1966, AP 44/1964 (1964-1980).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français