375W/1-375W/287
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 07/04/1975 (bordereau n° 00492.2)
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-272 : permis de constuire (1949-2000)
- 273-274 : exemptions (1964-1971)
- 275-278 : accords préalables (1963-1971)
- 279 : infractions (1967-1968)
- 280 : Fonds national de l'amélioration de l'habitat (1968)
- 281 : consultations préalables (1968)
- 282 : démolitions (1968)
- 283 : avis de principe (1967-1971)
- 284 : "affaires diverses" (1968)
- 285-287 : renseignements d'urbanisme, autorisations de travaux (1968).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 8 boîtes et 0,90 ml (BE/2025).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé en 1998, retraité en 2025.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
100 rue de Gerland 69007.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques