1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
671/1990 29-31 rue Notre Dame 69006 ; permis de démolir 233/1990 ; transféré 145/1993 ; prorogé 295/1993 ; modificatif 220/1994.
672/1990 239 rue Duguesclin 69003 ; permis de démolir 14/1991 ; prorogé 318/1993.
673/1990 90-92 av. Gl Frère 69008 ; permis de démolir 307/1990.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires