1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 31 rue des Sablonniers (translations : provient du 6 quai de Serbie ; provient du 8 quai de l'Est) (1903-1956).
- 22 chemin Saint-Antoine (translation : provient du 26 rue Corne de Cerf) (1897-1977).
- 53 rue Saint-Antoine (translation : provient du 57 rue Tronchet) (1906-1976).
- Kiosque buvette quai Saint-Antoine, pont du Palais de justice (1956).
- Kiosque buvette quai Saint-Antoine, angle pont du Change (1956).
- 1 quai Saint-Antoine (1896-1988).
- 3 quai Saint-Antoine (1905-1988).
- 21 quai Saint-Antoine (translation : provient du 16 rue de l'Epée) (1898-1982).
- 25 quai Saint-Antoine (translation : provient du 187 rue de Créqui) (1968-1981).
- 26 quai Saint-Antoine (translation : provient du 195 avenue Berthelot) (1968-1983).
- 29 quai Saint-Antoine (1903-1989).
- 30 quai Saint-Antoine (translation : provient du 2 rue de la Monnaie) (1899-1973).
- 32 quai Saint-Antoine (1892-1988).
- 35 quai Saint-Antoine (translations : provient du 12 rue de la Monnaie ; provient du 6 rue Port au Temple ; provient du 11 rue Port au Temple) (1881-1988).
- 36 quai Saint-Antoine (translation : provient du 16 rue Quatre Chapeaux) (1884-1966).
- 37 quai Saint-Antoine (translation : provient du 56 rue de Brest) (1902-1982).
- 39 quai Saint-Antoine (1954-1973).
- 1 montée Saint-Barthélémy (1903-1989).
- 1 rue Saint-Benoît (1903-1956).
- 2 rue Saint-Claude (1903-1977).
- 4 rue Saint-Claude (1903-1983).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières