2287 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/1-2287WP/23

Date

1992-2003

Importance matérielle

23

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2287WP/18

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/18

Date

1992-2003

Présentation du contenu

Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 6e arrondissement, 48 rue Vendôme (2001-2003), 26 bis rue Duquesne (2000-2003), 102 rue Duguesclin (2002-2003), 94 rue Masséna (1998-2003), 31 rue Cuvier (1999-2003), 16-21 rue Notre-Dame (1993-2003), 13-16-58 bvd des Brotteaux (1997-2003), 113 rue Tête d'Or (1998-2003), 163 bvd Stalingrad (1998-2003), 25 rue de Sèze (2002-2003), 44-60 crs Franklin-Roosevelt (1994-2003), 67 av. Mal Foch (1997-2003), 14 rue Vauban (1998-2003), 134 av. Thiers (2001-2003), 138 av. Thiers (1999-2003), 291 crs Lafayette (1998-2003), 46 rue Vendôme (1999-2003), 10 quai Gal Sarrail (1997-2003), 81 rue Vauban (2001-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français