2287WP/1-2287WP/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 6e arrondissement, 48 rue Vendôme (2001-2003), 26 bis rue Duquesne (2000-2003), 102 rue Duguesclin (2002-2003), 94 rue Masséna (1998-2003), 31 rue Cuvier (1999-2003), 16-21 rue Notre-Dame (1993-2003), 13-16-58 bvd des Brotteaux (1997-2003), 113 rue Tête d'Or (1998-2003), 163 bvd Stalingrad (1998-2003), 25 rue de Sèze (2002-2003), 44-60 crs Franklin-Roosevelt (1994-2003), 67 av. Mal Foch (1997-2003), 14 rue Vauban (1998-2003), 134 av. Thiers (2001-2003), 138 av. Thiers (1999-2003), 291 crs Lafayette (1998-2003), 46 rue Vendôme (1999-2003), 10 quai Gal Sarrail (1997-2003), 81 rue Vauban (2001-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires