Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
78/1986 : 53 rue Pierre Bonnaud 69003 (1986)
79/1986 : 32 rue Saint-Maurice 69008, T 459/1986, M 51/1987 (1986-1989)
80/1986 : 32 rue Saint-Maurice 69008, M 441/1986, permis de démolir 40/1986 (1986-1989).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires