BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

  • Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).
  • Les cotes BB/1-366, correspondant aux délibérations consulaires (1416-1790) et à d'autres registres (conseil de ville, assemblée des notables, etc.), sont numérisées et consultables en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/61

Date

1542-1544

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Ordre de procéder par autorité de justice à l'éloignement des pourceaux de la commanderie de Saint-Antoine, durant les mois d'été, " à cause de la puanteur qu'ils rendent par les rues où ilz passent. " 7 juin 1543 (folio 80 verso) - Défense aux habitants de la cote Saint-Sébastien de déposer des terres et autres matières " es rues d'icelle montaigne, que l'eau puisse mener contre bas, sur grosses poynes ; " 7 juin 1543 (folio 80 verso) - à toute personne venant de Genève d'entrer à Lyon, " à cause que l'on se meurt de peste ou dict Genève, et qu'on n'y amène aucuns poissons venans du lac dudict Genève, sur grosses poynes. " 7 juin 1543 (folio 81 verso) - Lettre de cachet du Roi enjoignant à M. de Saint-André, gouverneur de Lyon, de se rendre sans délai à son poste, parce qu'il avait connaissance que l'ennemi voulait venir attaquer la ville, en passant par la Bresse ; 25 février 1544 (folio 214 ) Le 28 février arrivée de Mr St André(folio 219 verso) - choix de M. de Saint-Remy, " qu'on dit estre fort expert, quant aux réparacions et fortifications des villes, " afin de le consulter sur ce qu'il y aurait à faire pour mettre la cité en état de défense ; 1 mars 1544 (folio 225 verso) - proposition faite par les recteurs de l'Aumône générale, qui nourrissaient un grand nombre d'ouvriers sans emploi, mais néanmoins valides, d'envoyer ces hommes travailler aux remparts de la ville, afin d'alléger d'autant les charges de leur établissement ; 5 mars 1544 (folio 223 verso) - mandement de 7 livres tournois à Henri Loume, peintre, " pour avoir tiré et painct en papier l'assiète et murailles de la ville, par ordonnance de Mgr le gouverneur. " 18 mai 1544 (folio 245 verso) - Proclamation, à son de trompe, des nouvelles portant que, " auprès de Carignan (à Cérisolles) en Piémont, Dieu " a donné victoire aux gens de guerre du Roy, contre les Espaignolz, Ytaliens, lansquenetz et autres estans à la soulde de l'Empereur, et y ont prins soixante-douze enseignes des dicts gens de l'Empereur, etc. " 16 avril 1544 (folio 273 verso) - Ordre à François Sala, capitaine de la ville, de livrer aux poudriers du salpêtre des magasins de la commune, pour renouveler les vieilles poudres.26 mai 1544 (folio 303 verso) - Envoi de Claude de Montconys et de Hugues Vidilly en Lyonnais, Forez, Roannais, Blaisois, Auvergne et Bourgogne, pour faire exécuter les lettres patentes du Roi portant que tous les blés de ces pays seront transportés à Lyon pour l'approvisionnement de la ville. Ordre du Roi prescrivant à M. de Saint-André de procéder à la montre générale des hommes des trente-huit quartiers de Lyon, depuis l'âge de dix-huit jusqu'à soixante ans ; - recommandation portant que " le jour de ladicte montre nully face sonner et péter coulovrynes ne hacquebutz, sy ce n'est ung coup sur le pont du Rosne et ung autre sur le pont de Saône, quant le capitaine (Francois Sala) le commandera. " 31 mai 1544 (folio 311 verso) - Nomination de Georges Regnoard à l'emploi de lieutenant du capitaine de la ville. - Avance de 100 livres tournois à Barthélemi Aneau, principal du collége de la Trinité, à valoir sur son traitement annuel fixé à la même somme, " pour faire ses provisions pour l'entretenement dudict colliége. " 3 juillet 1544 (folio 342 verso) - Mandement de 20 livres 8 sols tournois à Jean de Crane, peintre, pour les écussons et armoiries peints par lui sur les enseignes de taffetas, qui avaient été confectionnées pour servir à la montre générale des pennonages de la ville, etc.15 juillet 1544 (folio 348 verso)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques