1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, consultations préalables.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
18/1991 254 rue Vendôme 69003.
19/1991 3 rue J. Carriès, 4 av. du Doyenné 69005.
24/1991 5 pl. d'Arsonval 69003.
27/1991 av. T. Garnier 69007.
28/1991 8 rue Cardinal Gerlier 69005.
29/1991 16 rue du Boeuf 69005 ; permis de démolir 91/1991.
30/1991 26 quai Rambaud 69002.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires