2931W/1-50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 01078
Opération n° 60071003
Jardin des chartreux : déclaration préalable (DP) (2012-2013) ; sondages de reconnaissance en falaises du jardin des chartreux : rapport (2011) ; arrêté municipal, convocation, compte rendu de réunion, rapport, facture, requête en contestation, ordonnance (2013). 4, 6, 8 montée du Gourguillon : déclaration préalable, demande de déclaration préalable, plan, rapport de diagnostic géotechnique montée du Gourguillon, jardin des chartreux, jardin du rosaire (1988-2011), CD expertise, rapport d'expertise judiciaire, cadastres, photographies imprimées, prestation de serment, état des frais et honoraires, arrêté municipal, compte rendu de réunion (2012), plan de division, plan de délimitation, procès-verbal de délimitation, procès-verbal de bornage, traité et acte imprimé de 1859-1888 (1999-2009). Jardin du rosaire : sondages de reconnaissance géotechnique, plan, sondage (2011) ; diagnostic technique amiante (2013), déclaration préalable (2012). Jardin du rosaire et 4, 6, 8 montée du Gourguillon : plan général de coordination, devis quantitatif et estimatif (DQE), bordereau, cahier des clauses techniques particulières, note, bordereau des prix unitaires (2012).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)