2809W - Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Anne-Sophie Condemine

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Cote/Cotes extrêmes

2809W/1-9

Date

2008-2020

Importance matérielle

0,5 ml

Origine

Versement du cabinet de l'adjointe déléguée à l'emploi, l'insertion et à l'égalité des chances.

Modalités d'entrées

Versement du 12/03/2020

Présentation du contenu

Adjointe déléguée à l'emploi, l'insertion et à l'égalité des chances.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf l'article 1 qui est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Cote/Cotes extrêmes

2809W/6-7

Date

2010-2018

Suivi de l'activité.

Cote/Cotes extrêmes

2809W/6

Date

2010-2018

Présentation du contenu

Rapports d'activités, rapports du commissaire aux comptes.