95WP/1-95WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00493
Versant ou donateur : Instruction Publique - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Instruction Publique : - Boen 1969-1973 Délégation cantonale 1958-1971 Personnel enseignant : traitement 1945-1972, déclarations d'accident SEM : traitement, sécurité sociale 1950-1972 Cantines scolaires : fonctionnement, traitement du personnel, comptabilité 1959-1973 Fonctionnement du service : documents comptables 1959-1973 Fondations et établissements scolaires : occupation de locaux 1974-1975
AFFAIRES SOCIALES - 4D
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
INSTRUCTION PUBLIQUE : - Ecole La Martinière :
- bâtiment : correspondance, devis, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan, extrait du Bulletin Municipal Officiel 1927-1943
- nationalisation : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, projet, budget, extrait du procès-verbal de séance du conseil municipal, rapport, plan 1938-1952
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes