BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

Cote/Cotes extrêmes

BB/370

Date

1500-1561

Importance matérielle

59

Présentation du contenu

Syndicats, 1500 - 1561. Procès-verbaux, appelés Syndicats, des élections consulaires établi en fin d'année pour l'année suivante. - Années : Elections de 1500 à 1560. Lacunes : Elections de 1500 - 1502, 1505, 1509, 1514, 1520, 1523, 1529, 1531, 1534, 1536,1537, 1539 - 1540, 1543, 1558 - 1559. (Les Syndicats des années 1501 et 1502 ont été perdus et on ne les a pas enregistrés dans les Actes consulaires; mais on en trouve les résultats dans un autre document contemporain. Voyez, ci-après, BB. 377.) - Syndicats, signés par Georges de La Noyrie et Claude Gravier, notaires royaux et secrétaires, et par Benoît Berjon et François Fournier, procureurs généraux de la commune". - En 1997, on compte 44 actes , comme dans l'inventaire Chappe. En 1865, le volume est décrit ainsi : " Grand in-folio, 83 feuillets, parchemin (sceaux authentiques de la commune, sceaux et marques des terriers et maîtres des métiers, enlevés). Outre de très nombreuses lettres ornées, rehaussées d'or et d'argent et traitées avec goût, à la plume et au pinceau, le présent volume renferme trente-huit miniatures offrant les armes de la commune, des figures d'hommes et d'animaux, des fleurs, des fruits, des rinceaux d'ornements, des arabesques, "

Syndicats. - Signés par Georges de La Noyrie et Claude Gravier, notaires royaux et secrétaires, et par Benoît Berjon et François Fournier, procureurs généraux de la commune. -(Les Syndicats des années 1501 et 1502 ont été perdus et on ne les a pas enregistrés dans les Actes consulaires; mais on en trouve les résultats dans un autre document contemporain. Voyez, ci-après, bb. 377.) - Conseillers de ville élus en -1500: Louis Dupérier, Etienne Garnier, Antoine Berjon, remplace Pierre Burbenon, chargé par le Roi d'une mission à Milan, Barthélemi Bellièvre, Humbert :Mathieu Jacques Barondeau; - 1503. Maurice Sève, docteur en lois, juge-mage de Lyon, Claude Thomassin, Guillaume Guerrier, François Rubys, Barthélemi :Berthet, Denis Rochefort; - 1504. Jean Du Peyrat, Jacques Buyer, Néry Mazy, Claude Taillemont, décédé et remplacé par Guillaume Andrevet, Jacques Cotin, Jean Delafay; - 1505. Claude Vandel, docteur en lois, Barthélemi de Villars, Jacques Fenoyl, Guillaume Darras, Jean Rambaud aîné Jacques Tourvéon (A.C.); - 1506. Pierre Chavet (ou Chauvet), docteur en lois, Barthélemi Bellièvre, Humbert Mathieu, Amé Bullioud, Jean Peyron, Jean Sala; - 1507. Claude Laurencin, Benoit Buatier, Guillaume Dublet, Jean de Bourges jeune, Nicolet (ou Nicolas) de Pierrevive, Jean Faye; - 1508. Maurice Sève, François Le Bourcier, chevalier, Antoine de Varey, seigneur de Balmont, Pierre Rennart, Antoine Grolier, Jacques Decuchermois; - 1509. Eynard de Beaujeu, licencié en lois, Guillaume Landry, Jacques Fenoyl, Jacques Buyer, Jean Coyault (ou Coyaud), Barthélemi Laurencin (A. C.); - 1510. Claude Vandel, Pierre Faye, Jean Sève, Claude Thomassin, Barthélemi de Villars, François Guérin; - 1511. Pierre Chavet (ou Chauvet), Claude Laurencin, Amé Bullioud, Jacques Tourvéon, Pierre Fournier, Jean Brotet; -1512. Barthélemi Bellièvre, Guillaume Dublet, Néry (ou Néris) Mazy, Pierre Rennart, Humbert Mathieu, Jean Faye; -1513. Jacques Baronnat, Jacques Fenoyl, Antoine Grolier, Antoine de Varey, Benoît Buatier, Jacques Decuchermois; -1514. François Deschamps, docteur en droit, François Dupérier, Pierre Faye, Benoit Meslier, licencié en droit, Jean Coyaud, Aimé Delaporte; -1515. Jean Sala, Pierre Laurencin, Philibert de Villars, Claude Thomassin, chevalier, Jean de Bourges, Claude Paquelet; -1516. Antoine Audouin, docteur en droit, Jacques Limousin, Louis Mazenod, Jacques Tourvéon, Claude Philibert, Pierre Faye; -1517. Claude de Varey, André Briant, Benoît Rochefort, Jean Brotet, Claude Laurencin jeune, Thomas Le Maistre; -1518. Bonaventure Thomassin, Jean Faye, Rolin Chausson, François Fournier, Claude Regnauld, Jean Laurideau jeune; -1519 Symphorien Champier, docteur en droit, Antoine de Varey, Amé Bullioud, Jean Dodieu, Antoine de Vinolz, Jean Daulhon; -1520. Jean de Chaponay, docteur en droit, François Dupré, Jacques Fenoyl, courrier de la ville, Aime Delaporte, Jean Prunier, Jacques Thézé (A C.); -1521. Guillaume Vandel, docteur en droit, Jean Sala, Claude Grolier, Jacques Decuchermois, Claude Paquelet, Léonard Montaignat; -1522. Claude Bellièvre, docteur en droit, Pierre Laurencin, Philibert de Villars, Jean Buatier, .Antoine Senneton, Jean Camus; -1523. Mathieu Vauzelle, docteur en droit, Jérôme Panse, Simon Vincent, Humbert Gimbre, Benoit Rochefort, Claude Regnauld (A. C.); -1524. Jean Daulhon, Robert Albisse, Geoffroi Baronnat, Jean Faye, Claude de Bourges, Jacques Fenoyl; -1525 Pierre Chauvet, docteur en droit, Antoine Porte, seigneur de La Pradelle, aussi docteur en droit, Claude Baronnat, seigneur de Poleymieux, Aimé Delaporte, Claude Trye, Simon Court; -1526 Claude Laurencin, seigneur de Riverie, Claude Paquelet, André Peyron, Simon Caille, André Du Peyrat, Guillaume Juge; -1527 Jean Sala, Guyot Henry, Antoine Sanneton, Léonard Montaignat, Rolin Faure; -1528. Claude Regnauld, André de Larbent, Pierre Manissier, Benoît Rochefort, Hugues Delaporte, Jean Mornay; -1529. Claude Baronnat, Jean Daulhon, grenetier, Etienne Bertholon, Jacques Fenoyl, Pierre Lamet, Théode Le Vin; -1530 Geoffroi Baronnat, Jean Prunier, Simon Court, Jérôme Guerrier, Clément Amyot dit Béraud, Jean Rochefort; -1531. Pierre Chauvet, Claude Laurencin de Riverie, Claude de Bourges, Claude Trye, Pierre Regnauld, Jean Faure; -1532. Jean Sala, Symphorien Champier, Guyot Henry, Nicolas de Chaponay, seigneur de Feyzin, Ennemond Poncet, Simon Perret; -1533. Eynard de Beaujeu, docteur en droit, Benoît Rochefort, Jean Camus, Pierre Manissier, Jean Mornay, Jean Guillaud, Jean Broquin, Pierre Durand; -1534. Jean Daulhon, seigneur de Chiel, Jacques Fenoyl, Michel Guilhem, Benoît Rochefort, Jean Guillaud, Humbert Gimbre (A. C.); - 1535. Geoffroi Baronnat, Thomas Gadagne, seigneur de Beauregard, Pierre Avod, seigneur de La Fay, Simon Court, Jérôme Guerrier, Jacques Sanneton; - 1536. Hugues Du Puy, seigneur de La Mothe, docteur en droit, Antoine Gondi, seigneur Du Perron, Claude Trye (ou Trie), seigneur de Varennes, Jean Faure, Claude de Bourges (A. C.); - 1537. Luxembourg de Gabiano, Guyot Henry, Jean Rochefort, Simon Court, Jean Sala, Claude Teste; - 1538. Gaspard Guillot, docteur en droit, François Rousselet, seigneur de La Part-Dieu, Pierre Manissier, Hugues Delaporte, Jean Sanneton, Humbert Faure; - 1539. Jacques Fenoyl, Jean Garbot, Jean Paffi dit Bello, Pierre Regnaud (ou Regnauld), Georges de La Tour, Humbert Gimbre, (A.C.); - 1540. Jean Tignat, docteur en droit et juge ordinaire de Lyon, Jean Daulhon, Pierre Lannet, Martin de Troyes, trésorier et receveur général de l'extraordinaire des guerres, Pierre Trunel, Jérôme Guerrier (A. C.); - 1541. Geoffroi Baronnat, François Dupérier, Jean Camus, Jean Faure, Gonin Carie dit de Bourg, Humbert de Masso, Barthélemi Fayer; - 1542. Mathieu Athiaud, Simon Court, Luxembourg de Gabiano, Antoine Bonyn, André Garbot (cette année là il n'y eut que cinq conseillers d'élus, mais l'an suivant on en nomma sept); - 1543. Claude Regnauld, Claude Teste, Nicolas Grillet, sieur Du Bessay, Jean de Capella, Jean Rochefort, Antoine Vincent, Claude de Monconys (A. C); - 1544. Nicolas Baronnat, procureur du Roi en la Sénéchaussée de Lyon, Guyot Henry, décédé et remplacé par Guillaume Henry, son neveu, Hugues Delaporte, Humbert Faure, Pierre Sève; - 1545. Jean de Capella, Pierre Regnauld, François Grolier, Jean Flebergue (c'est-à-dire Kleberger), Jean Scarron, François Sala, Pierre Taxard (de Capella et Kleberger furent remplacés par Jean Scarron et Humbert Faure); - 1546. Jean Tignat. François Rousselet, Gonin de Bourg, Jacques Fenoyl, Humbert Gimbre, Jérôme Guerrier; - 1547. Humbert de Masso, Jean Paffi (ou Paffy) dit Bello, Antoine Bonyn, Simon Court, Jean Sanneton, Luxembourg de Gabiano, Jean Delaporte; - 1548. Claude Laurencin, seigneur de Riverie, Guillaume Regnauld, Catherin Trye, François Dupérier, Claude de Monconys; - 1549. Guillaume Henry, Pierre Baillon dit Bello, Girardin Panse, Hugues Delaporte, Pierre Sève, Guillaume Françoys; - 1550. Nicolas Dupré, Claude Boytier, Humbert Faure, Claude Legourt, Claude Benoist, Claude Platel; - 1551. Gonin de Bourg, Symphorien Buatier, Claude Gellas, Jacques Fenoyl François Sala (ou Salla), Antoine Vincent; - 1552. Jean Paffy dit Bello, Antoine Bonyn, Jean-Henri Luxembourg de Gabiano, Jérôme Guerrier, César Gros; - 1553. Claude Laurencin, seigneur de Riverie, Humbert de Masso, Jean Prunier, Simon Court, Claude de Monconys, François de Ruzinant; - 1554. Guillaume Regnauld, Girardin Pense (ou Panse), Nicolas Perret, Pierre Sève, Guillaume Françoys, Claude Garon; - 1555. François Grolier, secrétaire du Roi, Guillaume Henry, François Guerrier, Hugues Delaporte, Claude Platel, Jean Bezines; - 1556. Gonin de Bourg, Antoine Camus, Jacques Brunicard, Claude Benoist, Claude Raneyrie dit Dijon, Léonard Pournas; - 1557. Jean Henry, Claude Gellas, Claude Laurencin de Riverie, Claude de Bourges, général des finances de Bourgogne, César Gros, Guillaume Clavel; - 1558. Antoine Bonyn, Jacques Tourvéon, Balthazar Vallinot, Claude de Monconys, Antoine Perrin, Claude Sanneton; - 1559. Girardin Pense, Barthélemi Teste, Jean Tricault, Pierre Sève, Antoine Vincent, Georges Regnoard; - 1560. François Grolier, Guillaume Henry, Jacques Regnauld, Humbert Faure, seigneur de Thézé, Claude Platel, Henri de Gabiano; - 1561. François Guérin, Jacques Brunicard, Jean Maleysieu, François de Ruzinant, Claude Raneyrie dit Dijon, Edouard Daveyne. - (Outre de très nombreuses lettres ornées, rehaussées d'or et d'argent et traitées avec goût, à la plume et au pinceau, le présent volume renferme trente-huit miniatures offrant les armes de la commune, des figures d'hommes et d'animaux, des fleurs, des fruits, des rinceaux d'ornements, des arabesques, etc.)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 38 (carte à fenêtre)

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

Coll., Des archives et des hommes [exposition, Lyon, Archives municipales de Lyon, 2 octobre 2001 2 mars 2002], 2001. Lyon : Archives municipales de Lyon (1C/651763) : manuscrit du procès verbal d'élection des échevins pour l'année 1560, figuré p.19

Autres données descriptives

Date de début exacte inconnue : approx. 16ème siècle

BB/370/ELECTION/DE/1527

Cote/Cotes extrêmes

BB/370/ELECTION/DE/1527

Date

1527

Présentation du contenu

Jean Sala, Guyot Henry, Antoine Sanneton, Léonard Montaignat, Rolin Faure.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement à partir de 1743

Langue des unités documentaires

Français