Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870)

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Cote/Cotes extrêmes

1I/1-1I/270;2I/1-2I/176;3I/1-3I/218;4I/1-4I/47;5I/1-5I/11

Date

1785-1916

Importance matérielle

55 ml

Origine

Police hygiène - 2D

Présentation du contenu

1I/1-1I/270 Police locale. 1785-1870

  • 1I/1-1I/4 Organisation et règlements. 1793-1870
  • 1I/5-1I/13 Ordonnances et arrêtés de police municipale. 1798-1867
  • 1I/14-1I/17 Ordres et autorisations. 1806-1822
  • 1I/18-1I/113/BIS Correspondance des administrations chargées de la police municipale. 1794-1870 (An II-1870)
  • 1I/114-1I/141 Actes administratifs des commissariats de police. 1820-1870
  • 1I/142-1I/153 Surveillance urbaine. 1838-1852
  • 1I/154-1I/166 Cérémonies et fêtes officielles. 1790-1870
  • 1I/167-1I/238 Hôtels et maisons meublées. 1789-1859
  • 1I/239-1I/241 Lieux publics. 1791-1866
  • 1I/242-1I/244 Foires et marchés. 1790-1870
  • 1I/245-1I/248 Fêtes, vogues, spectacles ambulants, courses. 1789-1870
  • 1I/249-1I/256 Prostitution, maisons de tolérance. 1796-1868
  • 1I/257-1I/259 Fleuves, ports et quais, baignades. 1790-1870
  • 1I/260-1I/261 Chiens errants, police de la rage. 1806-1870
  • 1I/262 Inhumations et cimetières. 1797-1870
  • 1I/263-1I/268 Nettoiement, neiges et glaces, vidanges. 1791-1870
  • 1I/269-1I/270 Circulation, dépôts et ventes sur la voie publique. Police des voies publiques. 1796-1870

2I/1-2I/176 Police générale. 1788-1916

  • 2I/1-2I/15 Evénements et troubles politiques (1789-1815)
  • 2I/16-2I/29 Dossiers particuliers (1789-1815). Lettres, suppliques, enquêtes, jugements, procès-verbaux, instructions, attestations et certificats divers se rapportant à des particuliers. 1789-1815
  • 2I/30-2I/32 Certificats de civisme, émigrés et réfugiés. 1791-1827
  • 2I/33-2I/44 Police politique (1816-1870). Documents relatifs aux suspects politiques, sociétés et clubs, opinion publique, mouvements insurrectionnels, élections, réunions. 1816-1871
  • 2I/45-2I/50 Sociétés, Associations ouvrières et politiques. 1788-1870
  • 2I/51-2I/58 Dossiers particuliers (1849-1870). 1849-1916
  • 2I/59-2I/61 Presse et Imprimerie. 1791-1870
  • 2I/62-2I/64 Suspects et condamnés. 1799-1858
  • 2I/65-2I/172 Passeports, voyageurs et étrangers. 1791-1870
  • 2I/173-2I/176 Roulage, voirie. 1793-1861

3I/1-3I/218 Justice. 1789-1870

  • 3I/1-3I/2 Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire. 1789-1800
  • 3I/3-3I/33 Simple police et justice de paix. 1796-1870
  • 3I/34-3I/214 Certificats et cartes révolutionnaires. 1790-1816
  • 3I/215-3I/216 Accusations, jugements et condamnations. 1792-1867
  • 3I/217-3I/218 Jurés et officiers ministériels. 1795-1845


4I/1-4I/47 Répression. 1790-1866

  • 4I/1-4I/37 Etablissements de détention. 1790-1866
  • 4I/38-4I/43 Ordres aux directeurs de prisons. Registres d'ordres. 1798-1826
  • 4I/44-4I/47 Mendicité et vagabondage. Dépôts de mendicité. 1790-1860

5I/1-5I/11 Hygiène publique et salubrité. 1791-1870

  • 5I/1-5I/3 Salubrité urbaine. 1791-1869
  • 5I/4-5I/9 Police médicale. 1800-1870
  • 5I/10-5I/11 Hygiène des denrées alimentaires. 1800-1869

Accroissements

Ce fonds est clos.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique de la série I établi par Alice Joly (archiviste-paléographe). Lyon, 1955, 56 p. (cotes 1C/600140, 1C/600592, 1C/650074/SAL). Ce répertoire est consultable en version pdf et jpeg sous la cote 1C/600140.

Existence et lieu de conservation de copies

  • Le sous-fonds 2I a été numérisé à partir des microfilms (2MI/40). Il est consultable en pièce jointe au niveau de chaque cote commençant par 2I.
  • Le répertoire numérique de la série I établi par Alice Joly en 1955 a été numérisé et est consultable en pièces jointes sous 2 formats : en pdf océrisé (ce qui permet de rechercher des mots en tapant Ctrl + F) et en jpeg.

Bibliographie

Police

  • CHAUVY Gérard, Les archives de la police scientifique française : des origines à nos jours, Paris, Hors Collection, 2013, 190 p. (cote AML : 1C/503817/SAL).
  • NUGUES-BOUCHERAT Alexandre, La Police et les Lyonnais au XIXe siècle : contrôle social et sociabilité, Grenoble, PUG, 2010, 512 p. (cote AML : 1C/8817/SAL).
  • SALAGER Michel, Policier sous Vichy. Obéir ou résister ? - Résister dans les régions préfectorales de Lyon et de Clermont-Ferrand 1940-1944 : la résistance des membres du corps préfectoral et des agents de préfecture, Bron, Société d'histoire de la police, 2020, 508 p. (cote AML : 1C/504038).

 

Justice

  • BOLZE Bernard, DELARUE Jean-Marie,  Prisons de Lyon : une histoire manifeste, Lyon, LIeux-Dits, 2013, 224 p. (cote AML : 1C/503752/SAL).
  • FILLON Catherine, Deux siècles de mémoire judiciaire à Lyon, Lyon, ELAH, 2007, 155 p. (cote AML : 1C/650070/SAL).
  • Pages d'aide à la recherche sur la justice avant 1790, la justice après 1790 et les prisons et détenus.

Informations sur le traitement

Ce versement avait tout d'abord reçu la cote 1139WP et comprenait 270 articles. En 1998, on y a ajouté un article numéro 271 qui a été coté 1138WP.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2I/1-2I/176

Date

1788-1916

Conditions d'accès

Documents numérisés ci-joints.

NC Libre accès en salle de lecture

Existence et lieu de conservation de copies

L'ensemble de ces documents a été numérisé et est consultable sur place en salle de lecture.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

  • 1M/111-161 : événements politiques (1800-1945).
  • 4M/1-829 : police du département du Rhône (1800-1940).

Cote/Cotes extrêmes

2I/33-2I/44

Date

1816-1871

Conditions d'accès

Documents numérisés ci-joints.

Cote/Cotes extrêmes

2I/35

Date

1818-1830

Conditions d'accès

NC Pièce jointe (Communicabilité vérifiée)

Documents numérisés ci-joints

Existence et lieu de conservation de copies

2MI/40.

Documents séparés

Les pièces 14 et 15, qui sont des affiches, ont été extraites à une date inconnue pour enrichir des collections d'éphémères.

Préfecture du Rhône. [Assassinat du duc de Berry] : affiche.

Cote/Cotes extrêmes

2I/35/14

Date

jeudi 17 février 1820

Importance matérielle

1 pièce

Caractéristiques physiques

Papier

Particularité physique

NB; Impression

Dimensions

43.5x53.5 cm (lxh)

Biographie ou Histoire

Le duc de Berry, neveu du roi Louis XVIII et héritier potentiel au trône de France, est assassiné dans la nuit du 13 au 14 février 1820 par l'ouvrier bonapartiste Louvel. L'assassinat a un fort retentissement dans le pays car c'est sur le duc de Berry que l'avenir de la dynastie bourbonienne reposait. C'est pourquoi cet assassinat est perçu comme un régicide par l'opinion (source : Wikipédia).

Histoire de la conservation

Cette affiche a été extraite à une date inconnue pour être intégrée dans la collection des éphémères (5Fip).

Présentation du contenu

Annonce par Menoux, le conseiller de Préfecture délégué, de l'assissinat du duc de Berry. En bas de l'affiche :

  • extrait des nouvelles reçues de Paris ;
  • "A lyon, de l'imprimerie Ballanche, Imprimeur de la Préfecture du départmeent du Rhône, aux halles de la Grenette. 1820".

Mode de classement

Ce document, estampillé 2I 35 pièce 14, a été coté en sous-série 5Fip quand elle a été extraite. Il porte de nouveau sa cote d'origine.

Conditions d'accès

NC Mauvais état

Conditions d'utilisation

  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".
  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Affiche pliée puis roulée, avec des plis et des bords déchirés, ainsi que des auréoles dues à un dégât des eaux.

Documents en relation

Archives municiplaes de Lyon

  • 2I/35 : Police politique : documents relatifs aux suspects politiques, sociétés et clubs, opinion publique, mouvements insurrectionnels, élections, réunions (1818-1830).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques