372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/129

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

372W/125

Cote/Cotes extrêmes

372W/125

Date

1960-1969

Présentation du contenu

Accords préalables 1966

3/1966 : 105 montée de l'Observance 69005 (1966)

6/1966 : imp. de Tourvielle, imp. du Point du Jour 69005 (1966)

7/1966 : 19-21 rue de la Bannière, rue d'Essling 69003 (1966-1967)

8/1966 : 155-157 av. F. Faure, 26 av. Lacassagne 69003 (1966-1967)

13/1966 : rue Y. Farges, rue Lortet 69007 (1966)

14/1966 : rue Bellecombe, rue J. Broquin, Petite rue de la Viabert, rue d'Inkermann 69006, M 57/1968 (1966-1969)

16/1966 : 150 crs A. Thomas 69008, AP 37/1963 et 34/1964 (1962-1966)

18/1966 : 87 av. du Point du Jour 69005 (1966)

19/1966 : 219 av. J. Jaurès, rue A. Bollier, av. J.-F. Raclet 69007, P 75/1966 et 22/1968 (1966-1968)

22/1966 : rue de Marseille, pl. Depéret 69007, P 35/1967 (1967)

23/1966 : 29 montée St-Laurent 69005 (1960-1966).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français