1758 W

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Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1758W/109

Cote/Cotes extrêmes

1758W/109

Date

1991

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

486/1991 204-206 av. des F. Lumière 69008.

487/1991 17 rue S. Reinach 69007.

488/1991 192 bd Pinel 69008.

489/1991 13 rue Delandine 69002 ; permis de démolir 208/1991.

490/1991 79 av. B. Buyer 69005.

491/1991 58 à 64 rue Pasteur, 4-6 rue S. Reinach 69007.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français