1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
486/1991 204-206 av. des F. Lumière 69008.
487/1991 17 rue S. Reinach 69007.
488/1991 192 bd Pinel 69008.
489/1991 13 rue Delandine 69002 ; permis de démolir 208/1991.
490/1991 79 av. B. Buyer 69005.
491/1991 58 à 64 rue Pasteur, 4-6 rue S. Reinach 69007.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires