Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00702
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations 1985
SECRETARIAT GENERAL
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Informations sur le traitement
Classé en 1996.
Les dossiers de séances ont été triés en 2018.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du conseil municipal : rapports des commissions, délibérations du Conseil municipal, décisions de principe prises par le Maire ; documents préparatoires à la publication en Annexe au Bulletin municipal officiel 15 avril 1985
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes