2447W/1-2447W/188
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Note sur le classement : 2013 et 2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2003
61/2003 : 16 rue Pailleron 69004 (2003-2004)
62/2003 : 1 rue Henriette 69005 (2003)
63/2003 : 2 pl. Neuve 69005 (2003-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires