2428 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/1-2428WP/28

Date

1993-2009

Importance matérielle

28

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2428WP/4

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/4

Date

1998-2008

Présentation du contenu

Animation commerciale. Attribution de subventions :

- Association pour la taxation des transactions pour l'aide aux citoyens (ATTAC) : délibération, mandat, dossier de subvention, documents comptables, assemblées générales, statuts, plaquettes, correspondance (2007),

- Comité de bassin d'emploi Lyon Sud (CBE Lyon Sud) : délibération, convention, mandat, dossier de subvention, notes, mails, statuts, rapports d'activités, assemblées générales, documents financiers, comptes rendus, revue de presse, CD, correspondance (2004-2008).

- Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment de Lyon : délibération, dossier de subvention, mandat, documents financiers, rapports du commissaire aux comptes, rapport d'activité, statuts, récépissé déclaration en préfecture, budget prévisionnel, assemblée générale, plaquettes, correspondance (1998-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français