2131WP/1-2131WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Retraites : objecteurs de conscience, appelés du contingent, élections à la CNRACL, CRM.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections à la CNRACL. Organisation : procès-verbal des opérations de vote, listes d'émargement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires