2428 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/1-2428WP/28

Date

1993-2009

Importance matérielle

28

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2428WP/16

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/16

Date

2001-2006

Présentation du contenu

Economie sociale et solidaire.

Mise en place :

- Etude Anthéor "Accompagnement de la Ville pour un projet innovant de développement et de soutien de l'Economie sociale et solidaire" : lettre de commande, relevé de conclusions, planning et présentation des objectifs, rapport final de l'exécution de la mission, fiches d'appui, bordereaux de transmission de factures, correspondance (2001-2003).

- Conventions cadre territoriale, délibération du conseil municipal, rapports d'activité, bilans des actions, correspondance (2001-2006).

- Elycoop : lettre de commande (démarche d'appui et soutien de projet création d'une épicerie sociale et solidaire : la Passerelle Eau de Robec), bordereau de transmission, bilan de l'accompagnement de l'Epicerie solidaire, statuts, constitution de conseil d'administration, documents financiers, compte rendu réunion, correspondance (2002).

Partenariats municipaux :

- Commerce équitable avec Max Havelaar : correspondance (2002).

- Institut agrotropical des métiers du café : statuts, récépissé déclaration en préfecture, rapport assemblée générale, budget, revue de presse, plaquettes, correspondance (2004-2005).

- Education au commerce équitable : compte rendu, planning, présentation du projet, bilan, correspondance (2004).

- Chèque domicile liberté : revue presse, plaquettes, comptes rendus, bordereaux de transmission de factures, correspondance (2002-2004).

- Revue trimestrielle "Economie & Humanisme" (2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français