Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
87/2000 : 21 rue Ste-Geneviève 69006 (2000)
88/2000 : 2 bis rue des Dahlias 69003, PD 32/2000, T1, M2 (2000-2004)
89/2000 : 6 rue Julien 69003, PD 33/2000 (2000-2003)
90/2000 : 99 bis rue Trarieux 69003 (2000-2001).
Mots clés typologiques