2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1398 à 2008/1427.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/49

Date

2008-2010

Présentation du contenu

2008/1398 : 46 rue Henri Germain.
2008/1399 : 48 rue de la République (2008-2009).
2008/1400 : 6-8 rue des Prés (2008-2009).
2008/1401 : 10 quai André Lassagne (2008-2010).
2008/1402 : 1 bis rue de la Loge.
2008/1403 : 28 cours Franklin Roosevelt (2008-2009).
2008/1404 : 11 quai Romain Rolland.
2008/1405 : 3 rue Roger Salengro.
2008/1406 : 27 rue Baraban.
2008/1407 : 18 rue du Dauphiné.
2008/1408 : 124 rue Antoine Charial (2008-2010).
2008/1409 : 17 rue Varichon.
2008/1411 : 14 rue de l'Alma.
2008/1412 : 2 rue Général Gouraud.
2008/1413 : 7 rue de la Fromagerie.
2008/1414 : 10 rue de la Gaîté.
2008/1415 : 6 rue Claudius Penet (2008-2009).
2008/1416 : 1 place Francisque Regaud (2008-2009).
2008/1417 : 7 rue Maryse Bastié.
2008/1418 : 249 rue Marcel Mérieux.
2008/1419 : 30 cours de la Liberté.
2008/1420 : 80 rue Villon.
2008/1421 : 15 rue de Montribloud (2008-2009).
2008/1422 : 66 cours Vitton.
2008/1424 : 5 rue Simon Jallade.
2008/1425 : 284 boulevard Pinel.
2008/1426 : 9 quai de Bondy.
2008/1427 : 9 du Chateau.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques