Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux : dossiers des ouvrages exécutés (DOE), dossiers des interventions ultérieures sur ouvrages (DIUO), plans.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Groupe scolaire Casimir Périer ZAC Confluence (EI n° 02231). Construction (opération n° 02231004) : dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier des interventions ultérieures sur ouvrage (DIUO), lots 20, 21, 22, 24.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires