Aide à la recherche

726 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

726WP/1-726WP/146

Date

1827-1964

Description physique

Notes contenant : 1-134

Importance matérielle

182

Origine

Régie des biens communaux - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations, démolitions, contentieux, acquisitions, cessions (1899-1957).

FINANCES ET COMPTABILITE - 3D

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

7 Biens communaux

726WP/125

Cote/Cotes extrêmes

726WP/125

Date

1897-1945

Présentation du contenu

BIENS COMMUNAUX :

- Immeubles : gestion ; redevances payées par la Ville de Lyon à la Compagnie du Gaz de Lyon : textes officiels, plan, copie d'acte de vente, traité, cahier des charges, états des mandats, correspondance (1897-1932)

- Locations à la charge de la Ville : textes officiels, baux, devis, correspondance (1920-1945)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

GUILLOTIERE--QUAI DE LA 020, GUILLOTIERE--QUAI DE LA 020 BIS, AUGAGNEUR--QUAI VICTOR 020, AUGAGNEUR--QUAI VICTOR 020 BIS, RASPAIL--PLACE, 3EME ARRONDISSEMENT, Lyon (Rhône, France) -- Cours Gambetta

Mots clés matières

LOCATION, BIENS COMMUNAUX, CONTENTIEUX

Mots clés personnes

OFFICE REGIONAL DE PLACEMENT DE LA MAIN D'OEUVRE, OFFICE DEPARTEMENTAL DE PLACEMENT, OFFICE MUNICIPAL DE PLACEMENT, OFFICE DEPARTEMENTAL ET MUNICIPAL DE PLACEMENT ET DE LA STATISTIQUE DU TRAVAIL, OFFICE PUBLIC D'H.B.M., OFFICE MUNICIPAL DU TRAVAIL