2327 W

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Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2009

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2327W/172

Cote/Cotes extrêmes

2327W/172, 2327 W 190 (Ancienne cote), 2327 W 191 (Ancienne cote)

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

534/2001 : 21 crs d'Herbouville, T1

535/2001 : 88 bvd A. Paré, M1

536/2001 : 2-4 rue Ste-Marie des Terreaux, PD 186/2001.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français