2327W/1-2327W/180
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2001
534/2001 : 21 crs d'Herbouville, T1
535/2001 : 88 bvd A. Paré, M1
536/2001 : 2-4 rue Ste-Marie des Terreaux, PD 186/2001.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires