Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Centre commercial de la Part-Dieu, licence n° 182 (translation : provient du 353 rue Paul Bert) (1981-2001).
Centre commercial de la Part-Dieu, licence n° 939 (translation : provient du 6 quai Gailleton) (1959-1994).
Centre commercial de la Part-Dieu, licence n° 1820 (translation : provient du 40 quai Fulchiron) (1975-1989).
Centre commercial de la Part-Dieu, licence n° 1824 (translation : provient duu 130 rue Garibaldi) (1958-1999).
Centre commercial de la Part-Dieu, licence n° 1829 (translation : provient du 2 avenue de Préssensé) (1968-1989).
Centre commercial de la Part-Dieu, licence n° 1830 (1984-2007).
Centre commercial de la Part-Dieu, licence n° 1831 (translation : provient d 45 cours Vitton) (1956-1999).
Centre commercial de la Part-Dieu, licence n° 1832 (translation : provient du 59 rue Garibaldi) (1981-2003).
Centre commercial de la Part-Dieu (rue du Dr Bouchut), licence n° 2031 (translation : provient du 95 rue Robert) (1986-2009).
19 rue Louis Paufique (1 place de l'Hopital), licence n° 2788 (1986-2007).
28 rue Louis Paufique (28 rue Confort), licence n° 472 (1973-2011).
10 rue Passet, licence n° 1561 (1983-1996).
13 rue Passet, licence n° 1563 (1977-1993).
16 rue Pasteur, licence n° 1568 (1978-2006).
21 rue Pasteur, licence n° 1575 (1971-2005).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.