Subventions attribuées en 2013.

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2847W - Centre communal d'action sociale

Déplier tous les niveaux

Suivi financier, relations avec les associations relevant de la thématique sociale (aides ménagères, foyers restaurants, développement réseau, personnes âgées) ; gestion du patrimoine bâti.

Cote/Cotes extrêmes

2847W/1-21

Date

1995-2018

Importance matérielle

3 ml

Origine

Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

Modalités d'entrées

Versement du 15/10/2020

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Mots clés matières

action sociale, personne agée, aide sociale, structure communale d'aide sociale, établissement médico social

Fonctions

10 Action sociale, 1000 Aide sociale

Gestion des subventions, attributions.

Cote/Cotes extrêmes

2847W/1-15

Date

2000-2018

Présentation du contenu

Conservation des dossiers complets des années en 3 et 8, et conservation de toutes les conventions originales, documents annexes des délibérations.

Subventions attribuées en 2013.

Cote/Cotes extrêmes

2847W/9

Date

2013

Présentation du contenu

Dossier de demande (mandats bilans, rapports d'activité, pièces justificatives, documentation, délibérations du Conseil municipal, conventions, correspondance).

Associations ou organismes : CTRC Rhône-Alpes.