323 WP

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Cote/Cotes extrêmes

323WP/1-323WP/39

Date

1789-1920

Importance matérielle

60

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine. Travaux dans les batiments communaux (1881-1889) ; travaux et fournitures du service de la voirie (1871-1907) ; aménagement des promenades publiques, travaux de conservation et de plantations, créations, aménagement et entretien (1802-1906) ; voirie urbaine, construction, entretien : marchés de travaux, mesures de police (1790-1899) ; vente et acquisition de terrains (1868-1913) ; autorisations de voirie (1822-1911) ; dérogations au réglement de voirie (1878-1920) ; permis de construire : dossiers administratifs classés par arrondissement (1922) ; réglements généraux et particuliers (1789-1893).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Versement remanié et classé selon C.C. 1926 en 1998. En 2012, les articles 40 à 42, reliquats de PC de 1922, ont été reclassés dans la collection de PC cotée en 344 W.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

323WP/7

Cote/Cotes extrêmes

323WP/7

Date

1883-1900

Présentation du contenu

VOIRIE URBAINE : - Travaux et fournitures nécessaires au service de la voirie : exécution du cahier des charges pour la fourniture de rivets, de vases en terre, de cuirs gras pour tuyaux d'arrosage, de fermiers et tannées, de brouettes et échelles, des travaux de menuiserie, le transport d'arbres, arbustes et plants, la plantation d'arbres 1883-1900

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières