66WP/1-66WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès, d'allocations de logement 1950-1958 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel municipal 1949-1952 Cumul de rémunérations pour les agents ayant rendu des services à d'autres administrations publiques (notamment à la Radiodiffusion française) 1955-1958 Rémunération des employés des internats et asiles municipaux (années 1954 à 1957), des musiciens de l'Harmonie municipale (1948-1957) Cessation de fonctions : dossiers des agents disparus 1947-1952
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements des employés de l'Harmonie municipale :
- années 1948 à 1953 (classement mensuel) : états nominatifs trimestriels des paiements, mandats de paiement, états nominatifs des déclarations de salaires (années 1952 et 1953), relevés nominatifs trimestriels des salaires pour le calcul des cotisations de Sécurité sociale, fiches récapitulatives annuelles des paiements (années 1952 et 1953), listes nominatives, notes de service, états des décomptes, copies d'arrêtés du maire, certificats, récépissé, autorisation de congé, questionnaire pour le mandatement des traitements, état nominatif des changements 1948-1953
- années 1954 et 1955 : états nominatifs trimestriels des paiements, mandats de paiement, relevés nominatifs trimestriels des salaires pour le calcul des cotisations de Sécurité sociale, fiches récapitulatives annuelles de paiement, questionnaires pour le mandatement des traitements, notes de service, correspondance, avis de crédit, état nominatif des déclarations de salaires pour l'année 1954 1954-1955, 1953
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes