377 W

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Cote/Cotes extrêmes

377W/1-377W/50

Date

1960-1991

Importance matérielle

50

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00496

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1970 : permis de construire, accords préalables, exemptions, infractions à la législation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

377W/6

Cote/Cotes extrêmes

377W/6

Date

1969-1977

Présentation du contenu

Permis de construire 1970

49/1970 : 37 rue H. Guérin 69008 (1970-1971)

50/1970 : 90 bvd des Belges 69006 (1969-1970)

51/1970 : 16 rue C. Favre 69008 (1970)

52/1970 : 55 bvd des Brotteaux 69006 (1970-1972)

53/1970 : 33 bis rue des Alouettes 69008 (1970)

54/1970 : rue Garibaldi, rue Montgolfier, rue Boileau, rue Sully 69006 (1970-1972)

57/1970 : 159 rue Challemel Lacour, rte de Vienne 69008, R 324/1971, T 388/1971, M 438/1971 (1970-1977).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français