1797 W

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Cote/Cotes extrêmes

1797W/1-1797W/315

Date

1991-2004

Importance matérielle

315

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1993 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1797W/1

Cote/Cotes extrêmes

1797W/1

Date

1993

Présentation du contenu

Permis de démolir 1993

01/1993 : 22/24 rue Pierre Semard 69007

08/1993 : Lycée technique 15 et 18 rue J. de Flesselles 69001

14/1993 : 8 rue de la Maisonnette 69008

15/1993 : 56 rue Antoine Charial 69003

16/1993 : 52 rue Antoine Charial 69003

17/1993 : 30-40 boulevard de l'Artillerie, 135 rue de Gerland 69007

20/1993 : 14 rue Nungesser et Coli 69008

21/1993 : impasse de l'Asphalte 69007

22/1993 : 20 rue Camille Roy 69007, prorogation permis de démolir 22/1993

25/1993 : rue de la Croix Barret 69007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français