2878W/1-2878W/77
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
3, 13, 31, 33, 45, 52, 55 grande rue de Saint-Rambert.
452, 455, 507, 516 avenue de la Sauvegarde.
10bis, 15, 21 rue Saint-Simon.
13, 27, 35, 49 bis rue Sergent Michel Berthet.
16, 18, 20, 39, 51, 80, 82, 84, 135, 137, 145, 165, 169 avenue Sidoine Appollinaire.
14-16, 24, 28 rue du Souvenir.
12, 26, 29 rue Sylvain Simondan.
Impasse des Tanneurs (pas de n)°.
3, 17 rue des Tanneurs.
1, 15 rue Tissot.
1, 11, 13 rue Transversale.
1, 4 rue des Trois maisons.
4 rue du 3 [Trois] septembre 1944.
1, 4, 8, 15, 16 rue des Tuileries.
10, 11, 12, 20, 30, 33, 40 grande rue de Vaise.
Parc du Vallon.
91-101, 207, avenue du 25e RTS.
2, 4 rue du 24 [Vingt quatre] mars 1852.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.