2447 W

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Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/14

Cote/Cotes extrêmes

2447W/14, 2447 W 13 (Ancienne cote)

Date

2003-2008

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

29/2003 : 3 rue de l'Harmonie 69003 (2003-2004)

30/2003 : 1 rue A. Fleming 69007 (2003-2004)

31/2003 : 103 rue des Charmettes 69006 (2003-2008)

32/2003 : 3 rue de la Vieille 69001, T1 (2003-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français