96II/1-96II/106
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société d'économie mixte du Vieux Lyon
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Archives de la SEMIRELY. Associations du Vieux-Lyon, réhabilitation de quartiers anciens, plans de sauvegardes.
Date d'arrivée approximative : 1998
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Par lettre du 26 février 2014, la SERL transfère la gestion du fonds de la SEMIRELY (36 II et 96 II) aux Archives municipales de Lyon : les documents sont communicables selon les délais réglementaires des archives publiques. Elle délègue aux Archives de Lyon le soin de statuer sur la communicabillité des articles non encore communicables au regard de ces délais ainsi que toute autre demande d'utilisation de ce fonds.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Relevés de titres des pochettes -Comission d'urbanisme 1986-1987 -Textes officiels 1985-1986 -Correspondance : liste d'adresses, lettres type 1985-1988 -Papiers à en-tête, attestations -Textes des propriétaires interessés par l'OPAH 1986-1987 -Relogements : liste des locataires, convocation à des réunions, engagements types, correspondance -Réhabilitation : textes de protection des occupants
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Notes
Dérogations gérées par les Archives municipales
Mots clés personnes