344 W

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Cote/Cotes extrêmes

344W/1-344W/1664

Date

1860-1985

Importance matérielle

1664

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.

Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.

Travaux publics et police de la voirie - 5D

Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.

Type de classement : Chronologique

Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

344W/1584

Cote/Cotes extrêmes

344W/1584

Date

1948-1950

Présentation du contenu

Constructions neuves 1948. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, déclaration d'achèvement de travaux, demande d'autorisation préalable, devis, correspondance.

44 : garage de la Sté de contrôle et d'exploitation de transports auxilliaires (SCETA) av. Leclerc, rue Cdt Ayasse, rue Lt Col. Girard, Giroud architecte

45 : 16 rue du Repos

47 : abri EDF 311 bis rue Duguesclin

48 : 71 av. Lacassagne.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques