2393 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2393W/140

Cote/Cotes extrêmes

2393W/140, 2393 W 170 (Ancienne cote)

Date

2002-2008

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

467/2002 : 23-27 av. F. Faure, 306 rue A. Philip 69003, permis de démolir 89/2003.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français