1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
119/1985 : bvd Pinel 69008 (1985-1986)
120/1985 : 3 rue de Fos sur mer 69007 (1985)
121/1985 : 96 quai Perrache 69002 (1985)
123/1985 : 5 rue Gaston Brissac 69008 (1985)
124/1985 : 130 chemin de Choulans 69005, permis de construire 201/1986, permis de démolir 144/1985 (1985-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires