1476 W

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Cote/Cotes extrêmes

1476W/1-1476W/129

Date

1978-2004

Importance matérielle

129

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1476W/25

Cote/Cotes extrêmes

1476W/25

Date

1985-1986

Présentation du contenu

Permis de construire 1985

119/1985 : bvd Pinel 69008 (1985-1986)

120/1985 : 3 rue de Fos sur mer 69007 (1985)

121/1985 : 96 quai Perrache 69002 (1985)

123/1985 : 5 rue Gaston Brissac 69008 (1985)

124/1985 : 130 chemin de Choulans 69005, permis de construire 201/1986, permis de démolir 144/1985 (1985-1986).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français