1874 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1874WP/1-1874WP/15

Date

1879-1999

Importance matérielle

15

Origine

Bureau de bienfaisance

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau de bienfaisance. Patrimoine immobilier : dossiers de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1874WP/14

Cote/Cotes extrêmes

1874WP/14

Date

1879-1970

Présentation du contenu

Bureau de Bienfaisance. Travaux.

Immeuble 41 rue P. Dupont. Comptes du régisseur : compte de gestion, délibérations, legs, audience, arrêt du Tribunal, rapports, décrets préfectoraux, procès-verbal de réunion, devis, statuts, copie du bordereau de créance, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français