980WP/1-980WP/213
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie du 3ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mairie du 3ème arr. : - recensement de la population : listes nominatives (1921,1954,1962,1968) - cadastre : registres s.d. - affaires militaires : retraite des anciens combattants (1956-1963), recensement des jeunes gens (1903,1925,1929-1935,1937-1940) - permis de chasse (1975-1977) : assurance, inscription, cartes de validation - élections politiques (générales, législatives, cantonales, municipales, référendum), élections professionnelles (Prud'hommes, chambre de commerce et des métiers, caisse primaire de sécurité sociale et d'allocations familiales, consulaires) : opérations électorales et procès-verbaux (1924-1973), listes électorales (1945-1976), révision des listes électorales (1939-1973).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ELECTIONS LEGISLATIVES :
- 11 mai 1924 : procès-verbal des opérations électorales par bureau, procès-verbal de recensement des votes 1924
- 22 et 29 avril 1928 : 1er et 2ème tour des scrutins : procès-verbal des opérations électorales par bureau, procès-verbal de recensement des votes 1928
- 22 et 29 mars 1931 : 1er et 2ème tour des scrutins : procès-verbal des opérations électorales par bureau, procès-verbal de recensement des votes 1931
- 14 juin 1931 : procès-verbal des opérations électorales par bureau, procès-verbal de recensement des votes 1931
- 1 et 8 mai 1932 : 1er et 2ème tour des scrutins : procès-verbal des opérations électorales par bureau, procès-verbal de recensement des votes 1932
- 26 avril et 3 mai 1936 : 1er et 2ème tour des scrutins : procès-verbal des opérations électorales par bureau, procès-verbal de recensement des votes 1936
ELECTIONS CANTONALES : - 23 et 30 septembre 1945 : 1er et 2ème tour des scrutins : liste des adresses des bureaux de vote, circulaire et note de service sur l'organisation et la préparation matérielle des élections, tableau de résultats provisoires, liste des membres des bureaux de vote, articles de presse, carte d'électeur 1945
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières