1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
65/1985 : 14 rue Crépet, 33 rue F. Brun 69007 (1985-1986)
66/1985 : Masse HCL 183, rues de Créqui, des Rancy, Edison 69003, modificatif 1/1987 (1985-1988)
67/1985 : 55 rue Audibert et Lavirotte 69008 (1985-1986)
68/1985 : 114 rue E. Locard 69005 (1985)
69/1985 : 91 rue de Surville 69007 (1985)
70/1985 : lotissement Courly rue St-Jean de Dieu, av. J. Carteret 69007, modificatif 310/1986 (1985-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires