1476 W

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Cote/Cotes extrêmes

1476W/1-1476W/129

Date

1978-2004

Importance matérielle

129

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1476W/13

Cote/Cotes extrêmes

1476W/13

Date

1985-1988

Présentation du contenu

Permis de construire 1985

65/1985 : 14 rue Crépet, 33 rue F. Brun 69007 (1985-1986)

66/1985 : Masse HCL 183, rues de Créqui, des Rancy, Edison 69003, modificatif 1/1987 (1985-1988)

67/1985 : 55 rue Audibert et Lavirotte 69008 (1985-1986)

68/1985 : 114 rue E. Locard 69005 (1985)

69/1985 : 91 rue de Surville 69007 (1985)

70/1985 : lotissement Courly rue St-Jean de Dieu, av. J. Carteret 69007, modificatif 310/1986 (1985-1986).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français